Chantal Berthelot


Autre nom possible de la personne recherchée:
Chantal Brun
De: Chantal Berthelot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
31 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique
Députés
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033964467(source JORF)
composition
01 Février 201701/02/2017
De: Chantal Berthelot
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032817738(source JORF)
désignation
01 Juillet 201601/07/2016
De: Chantal Berthelot
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032817738(source JORF)
cessation de fonction
01 Juillet 201601/07/2016
De: Chantal Berthelot
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032769929(source JORF)
désignation
25 Juin 201625/06/2016
De: Chantal Berthelot
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032769929(source JORF)
cessation de fonction
25 Juin 201625/06/2016
De: Chantal Berthelot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Députés
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000032548307(source JORF)
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Chantal BERTHELOT
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
I. -
député
a) Titulaires
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Chantal BERTHELOT
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
I. ―
député
a) Titulaires
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
JORFTEXT000027263036(source JORF)
nomination
03 Avril 201303/04/2013
De: Chantal BERTHELOT
députée de la Guyane
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Titulaires
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Chantal Berthelot
députée de la Guyane
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Chantal BERTHELOT
Objet:
La commission d'évaluation des investissements photovoltaïques en outre-mer
mentionnée au VII de l'article 36 de la loi du
29 décembre 2010
susvisée
Groupe:
Commission d'évaluation des investissements photovoltaïques en outre-mer
JORFTEXT000023596861(source JORF)
composition
18 Février 201118/02/2011
De: Chantal BERTHELOT
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
I. ―
députés
a) Titulaires
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
JORFTEXT000023492913(source JORF)
nomination
01 Février 201101/02/2011
De: Chantal Berthelot
Députée de la Guyane
Objet:
à suivre la 63e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000022451442(source JORF)
admission
09 Juillet 201009/07/2010
De: Chantal Berthelot
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Guyane
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000018650489(source JORF)
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Chantal Berthelot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000267312(source JORF)
nomination
23 Août 200623/08/2006
De: Chantal Berthelot
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Guyane
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000000808434(source JORF)
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Chantal Berthelot
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:Mme Eugénie Clery
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000448986(source JORF)
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Berthelot (Chantal, Marie)
conseillère régionale
membre d'organismes professionnels ; 18 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Chantal Berthelot
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités économiques et sociales des départements d'outre-mer, des territoires d'outre-mer, des collectivités territoriales de Mayotte et de Saint-Pierre-et-Miquelon et de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1999-09-07"
JORFTEXT000000383915(source JORF)
nomination
02 Septembre 199902/09/1999
De: Berthelot (Chantal)
conseillère régionale de Guyane
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
Conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
JORFTEXT000000573905(source JORF)
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Berthelot (Chantal), épouse Brun
tribunal d'instance d'Arles
Objet:
tableau d'avancement (personnel des services judiciaires)
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1997 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
Troisième grade des services judiciaires
JORFTEXT000000564886(source JORF)
inscription
29 Mars 199729/03/1997
De: Berthelot (Chantal)
épouse Brun, TI Arles
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1997 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
Liste par ordre alphabétique des candidats admis à l'examen interne de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1997 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
SESSION DU 19 SEPTEMBRE 1996
JORFTEXT000000199833(source JORF)
inscription
20 Février 199720/02/1997
De: Berthelot (Chantal)
tribunal d'instance d'Arles
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe
JORFTEXT000000726480(source JORF)
inscription
01 Avril 199301/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.